Informations légales

1- Propriété du site

Le présent site est la propriété de la Section NORD de la Société des Membres de la Légion d'Honneur(SMLH), association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 août 1901. déclarée le 24 septembre 1921 à la Préfecture de la Seine sous le numéro 160.539 et reconnue d'utilité publique par décret du 27 mars 1922.

En application de l'article 15 de ses statuts, la Section NORD ne bénéficie pas de la personnalité morale qui est attribuée exclusivement à la SMLH.

2- Contenu du site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, et les images animées ou non dont le Site est composé.

Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la section SMLH Section Nord, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

3- Liens hypertextes

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4- Représentant légal

Président de la Section NORD : Jean-Pierre POLVENT

Contact Webmaster : guy@favrie.com

5- Hébergement

Le site SMLH de la Section NORD est hébergé par OVH - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59100 - Roubaix.